DASRI Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DASRI Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
BONI Christophe
Numéro de dépôt :
3304632
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/07/2014
Présentation de la marque DASRI Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
Déposée le 22 juillet 2004 par BONI Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DASRI Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est BONI Christophe domicilié(e) 1, chemin des Rouettes,69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONI Christophe domicilié(e) 1, chemin des Rouettes,69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France.
La marque DASRI Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONI Christophe - 1, chemin des Rouettes,69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France
BONI Christophe - 1, chemin des Rouettes,69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage, de ski ou de sport ; couche en matières textiles ; sous-vêtements. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; boite en carton ou en papier ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques). conteneurs non metalliques ; boites en bois ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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